Conseil Municipal du 24 février 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20100009CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20100010CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100011DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20100012DYNAMISATION DU CENTRE VILLE : Charte des terrasses - Délibération - (sans annexe)
20100013PROGRAMME DES TRAVAUX DE VOIRIE POUR 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100015PROGRAMME DES TRAVAUX D’EAU POTABLE POUR 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100016PROGRAMME DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT POUR 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100017BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20100018NOUVEL ESPACE DEDIE AUX SPORTS DE GLISSES URBAINES : dénomination de l’équipement - Délibération - (sans annexe)
20100019PISCINE MUNICIPALE DE PLEIN AIR : travaux de rénovation et de mise aux normes du système de filtration et de traitement d’eau - Délibération - (sans annexe)
20100021CESSION D’UN TERRAIN : rue Maryse Bastié (société SEWAPACK) - Délibération - (sans annexe)
20100022SALLE DU MILLENIUM : réalisation d’une deuxième tranche d’équipements - Délibération - (sans annexe)
20100023INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES Louis Pasteur : aménagement d’un troisième département ’’organisation et génie de production’’ - travaux pour le compte de l’I.U.T. - Délibération - (sans annexe)
20100024ACQUISITION DE TERRAIN ET CLASSEMENT DANS LA VOIRIE PUBLIQUE : rue de la Redoute - route de Bischwiller - Délibération - (sans annexe)
20100025ACQUISITION DE TERRAIN ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : chemin des Friches, impasse de la Glacière - Délibération - (sans annexe)
20100026SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER : mise à disposition de personnel - Délibération - (sans annexe)
20100027COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : mise à disposition de services et de personnel par la Ville de Haguenau dans le domaine de la Petite Enfance - Délibération - (sans annexe)